Conditions générales de vente

1. Identité du vendeur

Les ventes réalisées sur le site sont exploitées sous le nom commercial drasmiko.

Nom commercial : drasmiko
Adresse postale : 2343 Hubbard Ct, Troy, MO 63379, États-Unis
Téléphone : (636) 081-3476
Courriel : assistance@drasmiko.com

drasmiko assure la vente, la facturation, l’expédition et le service après-vente des commandes couvertes par les présentes conditions.

2. Portée contractuelle

Les présentes conditions régissent les achats conclus à distance entre drasmiko et tout consommateur commandant un article sur le site.

Avant la validation, le client accède aux caractéristiques essentielles des articles, aux prix, aux taxes, aux frais de livraison, aux moyens de paiement, au délai d’acheminement ainsi qu’aux règles d’annulation, de rétractation et de retour.

La confirmation de la commande implique l’acceptation de la version affichée au moment de l’achat. Cette version reste applicable à la transaction concernée malgré toute actualisation ultérieure.

Les dispositions impératives françaises et européennes protégeant le consommateur prévalent sur toute clause incompatible.

3. Capacité et informations fournies

La passation d’une commande est réservée aux personnes disposant de la capacité juridique nécessaire pour conclure un contrat.

Les informations indispensables à l’exécution de la vente doivent être exactes, complètes et actualisées. Elles comprennent l’identité du destinataire, l’adresse électronique, le numéro de téléphone et l’adresse de livraison.

Une erreur signalée avant l’expédition est corrigée après vérification de la commande. Les frais réels découlant exclusivement d’une adresse incorrecte fournie par le client restent à sa charge. Aucun coût ne lui est imputé lorsque l’erreur provient de drasmiko ou du transporteur.

4. Collections et caractéristiques des articles

Le catalogue comprend les séries suivantes :

1. tentures murales ;

2. suspensions murales tissées ;

3. suspensions murales en macramé ;

4. guirlandes à pampilles ;

5. décorations murales en bois ;

6. attrape-rêves.

Chaque fiche indique les caractéristiques essentielles de l’article, son prix, ses dimensions, ses matériaux, ses variantes et les informations utiles à son utilisation.

Les photographies illustrent les produits proposés. Les différences limitées provenant du réglage d’un écran, de l’éclairage photographique ou des variations naturelles des matières ne constituent pas une non-conformité lorsqu’elles n’altèrent ni les caractéristiques annoncées ni l’usage attendu.

Les informations affichées lors de la validation déterminent le contenu contractuel de la commande.

5. Disponibilité

Les commandes sont traitées dans la limite des stocks enregistrés.

Si une indisponibilité est constatée après le paiement, le client en est informé par courrier électronique. Il choisit entre :

1. l’annulation de l’article indisponible ;

2. l’annulation intégrale de la commande ;

3. un article de remplacement expressément accepté.

Aucun produit de substitution n’est expédié sans accord préalable. Les sommes correspondant aux articles annulés sont remboursées dans un délai maximal de 14 jours calendaires.

6. Prix, taxes et importation

Tous les montants sont exprimés en euros (€).

Le prix réglé comprend les taxes applicables, les droits de douane, les taxes d’importation, les frais de dédouanement et les autres prélèvements obligatoires liés à une livraison en France.

Les envois sont exécutés selon le régime DDP (« Delivered Duty Paid »). Aucun droit, aucune taxe d’importation ni aucun frais douanier supplémentaire n’est à payer lors de la remise du colis.

La livraison standard est facturée selon le barème suivant :

1. commande inférieure à 152,25 € : 8,80 € toutes taxes comprises ;

2. commande égale ou supérieure à 152,25 € : livraison gratuite.

Le montant présenté à la dernière étape comprend les articles, les remises appliquées, les taxes et les frais de transport. Il constitue le total définitif exigible.

7. Modification des prix et erreur manifeste

Le tarif applicable est celui affiché au moment de la validation.

Une modification ultérieure ne produit aucun effet sur une commande déjà confirmée.

En présence d’une erreur de prix manifeste, immédiatement identifiable par un consommateur raisonnablement attentif et sans rapport avec la valeur habituelle de l’article, la commande concernée est annulée après information du client. Toutes les sommes encaissées sont alors remboursées dans un délai maximal de 14 jours calendaires.

Une simple variation de prix postérieure à l’achat ne constitue pas une erreur et n’ouvre aucun recalcul rétroactif.

8. Étapes de la commande

La procédure comprend :

1. la sélection des articles et des quantités ;

2. la saisie des coordonnées de facturation et de livraison ;

3. le choix du service de transport ;

4. la vérification du récapitulatif ;

5. la correction des erreurs de saisie ;

6. l’acceptation des présentes conditions ;

7. la validation au moyen d’un bouton indiquant l’obligation de paiement ;

8. l’autorisation bancaire ;

9. l’envoi de la confirmation électronique.

La commande devient définitive après l’autorisation du paiement et l’envoi de sa confirmation.

Le message de confirmation reprend les références achetées, les montants réglés, l’adresse de livraison et les principales informations contractuelles.

9. Refus ou annulation administrative d’une commande

Une commande n’est pas enregistrée lorsque :

1. le paiement est refusé ;

2. les informations indispensables sont absentes ;

3. l’adresse indiquée ne correspond à aucune zone desservie ;

4. une fraude ou une utilisation non autorisée du moyen de paiement est objectivement établie ;

5. une erreur manifeste affecte le prix ou une caractéristique essentielle ;

6. l’article commandé est indisponible.

La décision et son motif sont communiqués au client. Toute somme encaissée au titre d’une commande non exécutée est remboursée sur le moyen de paiement initial dans les 14 jours calendaires.

10. Moyens et sécurité du paiement

Le règlement est accepté avec les cartes suivantes :

1. Visa ;

2. Mastercard ;

3. American Express.

Les cartes JCB, Discover et Diners Club, Apple Pay, Google Pay, les espèces, les chèques, les virements bancaires et le paiement à la livraison ne sont pas admis.

Authorize.net traite les transactions sur une interface sécurisée. Les données sont transmises au moyen de protocoles de chiffrement SSL/TLS.

drasmiko ne conserve ni le numéro complet de la carte ni son cryptogramme après la transaction. Une empreinte temporaire créée par l’établissement émetteur suit les délais de libération appliqués par celui-ci.

Le client ne doit transmettre aucune information bancaire complète par courrier électronique, téléphone ou messagerie non sécurisée.

11. Préparation et expédition

La préparation commence après la confirmation du règlement et dure de 1 à 3 jours ouvrables.

L’expédition est confiée au partenaire logistique affecté au colis, notamment DHL Express, UPS ou FedEx. Le choix dépend de la destination, du format de l’envoi et du réseau de distribution disponible.

Un courrier électronique est envoyé après la remise physique du colis au transporteur. Lorsqu’un numéro de suivi est attribué, il figure dans ce message.

La création d’une étiquette de transport ne constitue pas à elle seule une expédition. La date de remise matérielle au transporteur détermine le départ effectif de la commande.

12. Délai et conditions de livraison

Pour la France, le délai standard estimatif est de 8 à 14 jours ouvrables après l’expédition. Les samedis, dimanches et jours fériés ne sont pas inclus.

Les formalités administratives, intempéries, grèves, restrictions de circulation, périodes de forte activité et perturbations des réseaux logistiques prolongent l’acheminement pendant leur durée effective.

Lorsque la date annoncée est dépassée, le client adresse une demande écrite accordant un délai supplémentaire adapté. À défaut de livraison pendant ce nouveau délai, il dispose du droit de résoudre la vente.

Aucun délai supplémentaire n’est requis lorsque drasmiko refuse d’exécuter la livraison ou lorsque la date constituait une condition essentielle portée à sa connaissance avant la commande.

Après résolution, toutes les sommes encaissées sont remboursées au plus tard dans les 14 jours calendaires.

13. Transfert des risques

Les risques de perte ou de détérioration restent à la charge de drasmiko jusqu’à la prise de possession physique du colis par le client ou par la personne qu’il a désignée.

Une mention électronique « livré » ne suffit pas à établir la remise physique en cas de contestation étayée.

Lorsque le client choisit, de sa propre initiative, un transporteur autre que ceux proposés lors de la commande, le transfert des risques intervient lors de la remise du colis à ce transporteur.

14. Contrôle à la réception

Le destinataire vérifie l’état de l’emballage, le nombre d’articles et la conformité des références reçues.

Un article endommagé, défectueux, manquant, incorrect ou non conforme doit être signalé à assistance@drasmiko.com avec :

1. le numéro de commande ;

2. une description de l’anomalie ;

3. des photographies lisibles du produit ;

4. des photographies du colis et de l’étiquette de transport lorsqu’elles sont utiles.

Une réserve inscrite auprès du transporteur facilite le traitement du dossier. Son absence ne supprime ni la garantie légale de conformité ni les recours relatifs aux vices cachés.

15. Annulation avant expédition

Une commande non expédiée reste annulable jusqu’à sa remise physique au transporteur.

La demande est envoyée à assistance@drasmiko.com avec le numéro de commande. L’heure de réception du message établit la date de la demande.

Aucun frais d’annulation ni frais de remise en stock n’est appliqué.

Le remboursement couvre les articles annulés et les frais qui ne restent pas dus après recalcul. L’ordre de remboursement est émis sur le moyen de paiement initial dans un délai maximal de 14 jours calendaires.

Après l’expédition, la demande relève des règles de rétractation et de retour.

16. Droit légal de rétractation

Le consommateur dispose de 14 jours calendaires à compter du lendemain de la réception pour se rétracter sans justification ni pénalité.

Pour une commande livrée séparément, le délai commence le lendemain de la réception du dernier article. Une échéance tombant un samedi, un dimanche ou un jour férié est reportée au premier jour ouvrable suivant.

La déclaration est transmise au moyen de la fonctionnalité électronique de rétractation du site, par courrier électronique à assistance@drasmiko.com ou par tout écrit exprimant clairement la décision.

Le simple refus du colis ou son renvoi sans déclaration ne constitue pas une notification suffisante.

Après la déclaration, le client dispose de 14 jours calendaires pour expédier les articles.

17. Retour commercial de 30 jours

drasmiko accorde une période de retour de 30 jours calendaires suivant la réception. Cette période complète le droit légal sans le remplacer.

L’envoi préalable d’un courrier électronique à assistance@drasmiko.com est recommandé afin d’obtenir les consignes et de faciliter l’identification du colis.

Les retours doivent être adressés à :

drasmiko
2343 Hubbard Ct
Troy, MO 63379
États-Unis

Les frais directs de retour restent à la charge du client lors d’un changement d’avis. Ils sont supportés par drasmiko en présence d’un article endommagé, défectueux, incorrect, incomplet ou non conforme.

Aucun frais de remise en stock n’est facturé.

18. État des articles retournés

Pendant le délai légal de rétractation, le client répond uniquement de la dépréciation résultant de manipulations dépassant celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement du produit.

Entre le quinzième et le trentième jour, les conditions commerciales suivantes s’appliquent :

1. article non utilisé ;

2. état propre et complet ;

3. accessoires présents ;

4. emballage d’origine joint lorsqu’il est disponible ;

5. conditionnement suffisant pour le transport.

Une réduction du remboursement correspond uniquement à la perte de valeur réelle et documentée.

Les produits personnalisés, fabriqués sur mesure ou exécutés selon des spécifications individuelles sont exclus de la rétractation et du retour commercial dans les limites prévues par la loi. Cette exclusion ne concerne pas les défauts, les erreurs de livraison ou les non-conformités.

19. Remboursements

Dans le cadre d’une rétractation légale, l’ordre de remboursement est émis au plus tard dans les 14 jours calendaires suivant la déclaration. Son émission reste différée jusqu’à la récupération des articles ou jusqu’à la présentation d’une preuve d’expédition, selon le premier événement constaté.

Le remboursement d’une rétractation totale inclut les frais correspondant au mode de livraison standard le moins coûteux proposé lors de l’achat. Le supplément lié au choix d’un service plus onéreux reste exclu.

Pour un retour relevant exclusivement de la période commerciale de 30 jours, l’ordre de remboursement est émis dans un délai de 5 à 10 jours ouvrables suivant la réception, le contrôle et la validation des articles.

Le moyen de paiement initial reçoit les fonds. Aucun remboursement en espèces n’est effectué. Le délai d’affichage bancaire après émission dépend de l’établissement émetteur de la carte.

Une confirmation électronique indique le montant remboursé et les articles concernés.

20. Échanges

Une demande d’échange doit être transmise dans les 30 jours calendaires suivant la réception.

Après le retour et le contrôle de l’article, l’échange est exécuté si la référence souhaitée est disponible. En cas d’indisponibilité, le client choisit entre un autre article et le remboursement.

Les frais directs du retour lié à un changement d’avis restent à la charge du client. Les frais de retour et de nouvel envoi sont supportés par drasmiko lorsque l’échange résulte d’un défaut, d’une erreur ou d’une non-conformité.

21. Garantie légale de conformité

Le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité pendant deux ans à compter de la délivrance d’un bien neuf.

Cette protection couvre les défauts existant lors de la remise et révélés pendant la durée légale. Elle s’exerce sans frais.

Le consommateur choisit entre la réparation et le remplacement, sous réserve des conditions légales de proportionnalité. La mise en conformité intervient dans le délai imposé par le Code de la consommation, sans inconvénient majeur.

Lorsque la réparation ou le remplacement est impossible, refusé, excessivement retardé ou créateur d’un inconvénient majeur, le consommateur dispose des recours légaux permettant une réduction du prix ou la résolution de la vente.

Les frais de transport, de matériel et de main-d’œuvre nécessaires à la mise en conformité restent à la charge de drasmiko.

22. Garantie des vices cachés

Le client bénéficie également de la garantie prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

Elle couvre le défaut caché qui rend le bien impropre à son usage ou qui réduit cet usage au point que l’achat n’aurait pas été conclu, ou l’aurait été à un prix inférieur, si le défaut avait été connu.

Le client choisit entre la restitution du bien contre remboursement du prix et la conservation du bien assortie d’une réduction du prix, dans les conditions prévues par la loi.

Une demande relative à une garantie légale est adressée à assistance@drasmiko.com avec la preuve d’achat et les éléments décrivant le défaut.

23. Responsabilité

drasmiko répond de la bonne exécution des obligations issues de la vente, y compris lorsque des prestataires participent au paiement, à la préparation ou au transport.

Aucune clause ne limite la responsabilité attachée :

1. aux garanties légales ;

2. à un dommage corporel ;

3. à une faute lourde ou intentionnelle ;

4. à une obligation impérative de protection du consommateur ;

5. à une perte ou détérioration antérieure au transfert des risques.

Le client reste responsable de l’utilisation du produit contrairement à sa destination, aux instructions communiquées ou aux règles normales de sécurité.

24. Force majeure

Un événement réunissant les critères légaux de la force majeure suspend uniquement les obligations dont l’exécution est directement empêchée.

Les catastrophes naturelles, décisions administratives, pandémies, conflits sociaux extérieurs et interruptions majeures des réseaux de transport relèvent de cette règle lorsqu’ils présentent les caractères légaux d’imprévisibilité, d’irrésistibilité et d’extériorité.

Si l’empêchement devient définitif ou prive la commande de son utilité, la vente est résolue et les sommes correspondantes sont remboursées dans les délais légaux.

La force majeure ne supprime aucun droit impératif du consommateur.

25. Données personnelles

Les données recueillies servent à enregistrer les commandes, traiter les paiements, organiser les livraisons, gérer les retours, répondre aux demandes, prévenir les fraudes et respecter les obligations comptables, fiscales et juridiques.

Les catégories traitées comprennent l’identité, les coordonnées, les adresses, le contenu des commandes, les échanges avec l’assistance, les données de suivi et les références partielles de transaction.

Les destinataires sont les membres habilités du service drasmiko ainsi que les prestataires de paiement, d’hébergement, de maintenance, de logistique et de transport.

Les factures et pièces comptables sont archivées pendant dix ans. Les données nécessaires à la défense d’un droit suivent la durée de prescription applicable. Les autres informations sont supprimées après l’accomplissement de leur finalité.

Le client dispose des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité prévus par le RGPD. Leur exercice s’effectue à assistance@drasmiko.com. Une réponse est apportée dans le délai réglementaire d’un mois. Une réclamation reste accessible auprès de la CNIL.

La Politique de confidentialité publiée sur le site complète les présentes informations.

26. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, éléments visuels, présentations et contenus du site sont protégés par les règles de propriété intellectuelle.

Aucune reproduction, adaptation, extraction, distribution, communication au public ou exploitation n’est autorisée sans accord écrit préalable, sauf exception prévue par la loi.

La consultation du site et l’achat d’un produit ne transfèrent aucun droit de propriété intellectuelle sur ces contenus.

27. Preuve et archivage

Les enregistrements électroniques liés à la commande, au paiement, aux échanges et à la livraison constituent des éléments de preuve recevables dans les conditions prévues par la loi.

La confirmation de commande et les présentes conditions sont fournies sur un support permettant leur conservation et leur reproduction.

Les documents soumis à une obligation légale d’archivage restent conservés pendant la durée correspondante.

28. Réclamation et médiation

Toute réclamation doit d’abord être envoyée à assistance@drasmiko.com avec le numéro de commande et les justificatifs utiles.

Après une réclamation écrite demeurée sans solution, le consommateur dispose d’un accès gratuit à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur référencé dont relève drasmiko figurent sur la page consacrée à la médiation et sont communiquées dans la réponse définitive adressée au client.

La médiation intervient sans supprimer le droit de saisir une juridiction compétente.

29. Droit applicable et juridictions compétentes

Les présentes conditions sont régies par le droit applicable à la vente.

Le consommateur domicilié en France conserve toutes les protections impératives issues du droit français et du droit de l’Union européenne, indépendamment du lieu d’établissement du vendeur.

En cas de litige, le consommateur dispose du droit de saisir les juridictions compétentes selon les règles françaises et européennes, y compris celles de son domicile lorsqu’elles sont applicables.

30. Modification des conditions

Une nouvelle version s’applique uniquement aux commandes confirmées après sa date d’entrée en vigueur.

Aucune modification ultérieure ne réduit les droits acquis au titre d’une commande antérieure. La version acceptée lors de l’achat reste applicable à cette transaction.

31. Service client

Nom commercial : drasmiko
Adresse postale : 2343 Hubbard Ct, Troy, MO 63379, États-Unis
Adresse de retour : 2343 Hubbard Ct, Troy, MO 63379, États-Unis
Téléphone : (636) 081-3476
Courriel : assistance@drasmiko.com

Le service client est ouvert du lundi au vendredi, selon l’heure de Paris :

• de 09 h 00 à 12 h 00 ;

• de 14 h 30 à 17 h 30.

Le service est fermé le samedi et le dimanche.